earthplatform.com

Results 1 - 10 from 18 for renseignements personnels in 1.358 sec.

Secrétariat de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels (AIPRP) - Page Principale
(AIPRP) - Page Principale Secrétariat de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels (AIPRP) Politique de RNCan sur l’accès aux renseignements à ... et la Loi sur la protection des renseignements personnels sont entrées en vigueur en juillet 1983. Elles traitent toutes deux les renseignements détenus par les institutions fà ...
www.nrcan.gc.ca

Avis importants - Ressources naturelles Canada
Tous les renseignements personnels que vous divulguez sont protégés aux termes de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada. Par conséquent, ... la protection des renseignements personnels à Ressources naturelles Canada, veuillez communiquer avec le coordonnateur de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels par courrier à ...
www.nrcan.gc.ca More from this site

Environnement Canada: Divulgation des reclassifications de postes
Site web à l’échelle gouvernementale sur les reclassifications de postes: ... prendre note que les renseignements qui sont habituellement retenus en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels n’apparaissent pas ...
www.ec.gc.ca

Droits d'auteur et usage: Centre de recherches pour le développement international
Certains renseignements de nature non personnelle, tels que les coordonnées du fournisseur de services Internet ou le ... de témoins est une pratique courante sur la plupart des sites de la Toile. Les renseignements personnels, tels que le nom de l'utilisateur, son numéro de téléphone, ses adresses virtuelle et ...
idrc.ca

Gold Seal - Newsletter
NW Territories Nunavut Ontario PEI Quebec Saskatchewan Yukon Consultez notre politique sur la protection des renseignements personnels. Tell a Friend Site Map Privacy Policy Copyright ©2008 Canfisco. All Rights Reserved.
goldseal.ca

Avis important - Service canadien de la faune - Environnement Canada
'Environnement Canada Droits d'auteurs ou de copie Énoncé sur la protection des renseignements personnels Langues officielles Liens à des sites extérieurs à Environnement Canada Décharge de responsabilità ... y limiter, la perte de profits d'affaires, la perte d'exploitation, la perte de renseignements commerciaux ou d'autres pertes financières) résultant de l'utilisation ou de l' ...
www.cws-scf.ec.gc.ca

EnviroZine - Abonnez vous!
Web. Les renseignements personnels seront protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels et seront enregistrés dans une base de données confidentielle. Veuillez ...
www.ec.gc.ca

écoACTION - Aide
Recherche de renseignements Vous pouvez trouver des renseignements sur le site écoACTION en utilisant la page de recherche du gouvernement ... . Contrairement aux abonnements à un service de courriels, vous n'avez pas à fournir de renseignements personnels ni d'adresse de courriel pour vous abonner à ce service de nouvelles du site ...
www.ecoaction.gc.ca

écoACTION - Avis importants
Web. Le site d’écoACTION ne saisit pas automatiquement des renseignements personnels vous concernant ... renseignements personnels qu'ils pourraient recevoir de manière à respecter les dispositions de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Questions et commentaires au sujet de la protection des renseignements personnels ...
www.ecoaction.gc.ca More from this site

United Nations Environment Programme GEMS/WATER
Web du ministère d'Environnement Canada, puis que le ministère est le hôte du programme. Le GC ne recueille pas automatiquement auprès de vous des renseignements personnels ... protection des renseignements personnels du Canada. Cela signifie qu'au point de collecte des données personnelles, on vous avisera que vos renseignements personnels sont recueillis, ...
gemswater.org